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Présentation

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Présentation

Les prix de transfert : un défi à relever dans le monde post-BEPS ? Nous pouvons vous aider.

 

Nous sommes idéalement placés pour vous aider à résoudre les problèmes de documentation posés par le BEPS et le reporting pays par pays.

TP Catalyst Document Manager rationalise les flux de travaux associés à la préparation de la documentation globale TP, y compris votre Master File, vos fichiers locaux et vos rapports pays par pays, conformément au BEPS Action 13.

Vous pouvez télécharger vos analyses fonctionnelles, vos structures juridiques, vos analyses sectorielles et vos points de repère, puis sélectionner vos pays et créer instantanément votre choix de documents, et notamment :

  • un master file ;
  • des fichiers locaux ;
  • des rapports pays par pays.

Document Manager encourage une approche collaborative du processus de documentation des prix de transfert dans votre organisation. Il centralise toutes les informations pertinentes et rationalise votre gestion de projet en ce qui concerne le processus de documentation des prix de transfert et des résultats.

Vous pouvez télécharger toutes les personnes morales pertinentes d'un groupe, les données financières internes pour l'évaluation du risque lié aux prix de transfert, la préparation de la sortie de rapport pays par pays et tous autres documents pertinents.

Vous pouvez également configurer des utilisateurs et contrôler leur niveau d'accès.

 

Lois locales intégrées

Document Manager incorpore les résumés des lois locales en matière de prix de transfert de l'International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD) pour simplifier la préparation de votre documentation locale. Il intègre également la documentation en matière de prix de transfert et les exigences réglementaires de la plupart des juridictions fiscales concernées.

Vous pouvez utiliser ces informations pour effectuer vos propres recherches sur les obligations réglementaires locales en matière de prix de transfert, et les inclure dans votre documentation sur les prix de transfert.

Utilisez vos propres données financières ou les nôtres

Si vos informations financières internes ne sont pas homogènes ou sont inaccessibles, vous pouvez utiliser les nôtres. Nous disposons déjà, dans notre base de données Orbis, de données financières normalisées pour une grande partie de vos opérations locales. Il est donc simple de préparer vos rapports pays par pays directement à partir de notre ressource.

Adapté à vos besoins

Nous pouvons mapper les données de vos ensemble de données internes directement dans notre logiciel de reporting pour une automatisation accrue. Nous pouvons également créer des ensembles de données sur mesure directement liés à vos systèmes de comptabilité et générer automatiquement des calculs et des rapports sur les prix de transfert.

 

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How it helps you

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Aide apportée

Créez une documentation en matière de prix de transfert cohérente à l'échelle mondiale 

Document Manager simplifie le processus de préparation de la documentation en matière de prix de transfert. Le module crée une documentation en matière de prix de transfert cohérente au niveau mondial, y compris votre master file, vos fichiers locaux et vos rapports pays par pays, qui est centralisée, flexible et évolutive.

Compilez
Créez une liste identifiant les entités et recensant les transactions intra-groupe que vous souhaitez inclure.

Collaborez
Le gestionnaire de documents facilite la collaboration au sein de votre organisation. Vous pouvez configurer de nouveaux utilisateurs, qui peuvent ensuite télécharger les informations pertinentes. Vos utilisateurs peuvent être des personnes pertinentes au sein de votre organisation, et notamment :

  • vos chefs d'unité fonctionnelle ;
  • la haute direction ;
  • les directeurs pays locaux.

Vous pouvez également obtenir les informations pertinentes auprès de vos conseillers externes et des autorités fiscales.

Créez
Utilisez les informations que vous avez collectées pour créer les documents suivants, prêts à être ajoutés à Document Manager :

  • aperçus de personnes morales ;
  • données financières ;
  • analyses fonctionnelles ;
  • analyses de chaîne de valeur ;
  • analyses de parangonnage ;
  • rapports pays par pays.

Téléchargez
Téléchargez toutes les informations et la documentation que vous avez créées dans Document Manager. La législation locale intégrée de l'IBFD est ajoutée ici. 

Résultat
Vos documents en matière de prix de transfert sont créés instantanément, y compris :

  • votre master file ;
  • vos fichiers locaux ;
  • vos rapports pays par pays.